Bonjour tout le monde,

Maintenant que j’ai envoyé le dossier a la sécu, CAF, et attends des nouvelles pour le DCEM, je commence a penser à la concordance des noms.

Ou faut t il envoyer les documents, qui s’en occupe, quels documents ?

Je n y connais rien du tout sur cette procédure donc votre aide me serait super utile !

Merci à vous !

Maman Ilyas

bonjour maman Ilyas

moi j’ai fait la Sécu, CAF (il a fallu s’y reprendre à plusieurs reprises avec la CAF qui a perdu mes documents), carnet de santé et vaccinations obligatoires, et là je suis en train d’écrire à mon employeur pour voir si par hasard il me donnerait le congé adoption..

As tu écrit aux impots? à la mutuelle?

pour le DCEM, je veux bien les renseignements aussi

Faut il aller à la préfecture de Police à Paris sur l’Ile de la cité? J’ai l’impression qu’il y a beaucoup de queue !

violette maman d’Ilyass (avec 2 s)

Cool Violette tu es super organisé c est bien !
Tout d abord laisse moi te féliciter de l arrivée d’Ilyass je n ai pas pu te le dire sur le tchat !

J espere que tu auras ton congé adoption qui sait ! Qui ne tente rien n’a rien !

Pour les impots j y ai été ils m ont dit que la prochaine déclaration arrivait bientot et qu il fallait la modif a ce moment la.

Pour la mutuelle j attends le rattachement à la sécu.

Pour le DCEM, on a récupéré une liste de documents à fournir et à déposer à la boite aux lettres et qu’à partir de la on nous enverrait une convocation.

Pour la concordance tu pense faire la procédure ?

Bonjour mamanilyas

il me semble qu’il vaut mieux avertir les impots de suite, ne serait ce que parce que pour les impots locaux taxe d’habitation, elle dépend entre autres du nombre d’enfants.

Pour les impots sur le revenus, en effet nous devrons rajouter l’enfant à la prochaine déclaration, celle sur les revenus de l’année 2011 (où nous pourrons compter l’enfant comme demi part sur toute l’année)

Je vais aller me renseigner à l’antenne de police pour le DCEM.

J’ai aussi prévenu l’assurance (MAIF), qui m’a renvoyé tout de suite une attestation d’assurance scolaire.

Pour la concordance de nom, je crois qu’il faut avoir un nom de famille marocain. Pour ma part je vais simplement attendre 5 ans et l’adoption en France

As tu été à la PMI ? ils font les vaccinations et carnet de santé gratuitement pour les petits de moins de 6 ans

amicalement
violette

Bonjour mamanylias,

j’espère que ton petit va bien.

Pour la concordance de nom on l’a déposé en juin 2010 et obtenue en fev 2011 (je crois à peu près)
Nous sommes allé en personne déposer le dossier à Rabat.
Si je me souviens bein il faut les jugements arabe et français, l’acte de naissance intégral, les copies des docs d’indentité de tous les trois) et un doc avec ancien nom barré et nouveau nom souhaité.
je vérifierai ce soir à la maison + adresse du dépôt. Il faut mieux se déplacer pour éviter une perte du dossier.
Quand jugement fait tu reçois un document à ton adresse au maroc (beaux aprents pour nous ) et tu vas le chercher à la municipalité.
Ensuite avec ce jugement il faut aller à mairie ou a été déclaré et isncrit ton enfant pour faire modifier l’acte de naissance.

Bonne journée.

Véronique

Bonjour je voulais savoir est il possible de faire la procedure de concordance d noms meme en ayant deja le DCEM de l enfant?

bonsoir c’est la question que je me pose je pense que c’est inutile car pour demander la naturalisation de nos enfants il va nous falloir leur extrait de naissance et si l’administration voit que ce n’ai pas le même sur le dcem ça va bloquer.Il faut voir d’autre témoignage.

Bonjour,

Il est tous à fait possible de faire une demande de concordance de nom en possession d’un dcem.

Slm merci pour ces réponses mais combien de temps prends la concordence des noms et comment cela se passe t-il après pour le DCEM? MERCI BCP

En ce moment la démarche de concordance des noms est assez rapide environ 6 mois (tous dépend la date de la prochaine commission).
Aucun problème pour changer le nom sur le dcem.
Il faut simplement se presenter a la prefecture avec la décision de justice.
Sur Paris j’ai eu mon dcem dans la journée dépôt le matin à récupérer l’apres midi !

bjr de quelle décision de justice s’agit t-il?

Bonjour,

La demande de changement de nom patronymique doit etre adressée au Ministére de l’Intérieur à Rabat.

Cette demande passe ensuite en commission, une fois le décret prononcé (par le Ministère) et publiéé au journal officiel vous pourrez alors demander un nouvel acte de naissance intégral.

Il faudra donc apporter ces documents pour effectuer ces changement en France du DCEM.

ok mais moi je n’ai que le nouveau extrait de naissance vous croyez que cela suffira pour renouveler le dcem

Bonjour philifat,

Tout d’abord, bienvenue à toi parmi nous!
Pour renouveler le dcem suite à une concordance de nom il faut présenter un document officiel qui atteste que votre enfant porte désormais votre nom de famille. A mon avis, un simple extrait de naissance ne sera pas suffisant.
Le document officiel est ce que l’on appelle : une attestation administrative de changement de nom que délivre la moqataa de naissance de ton enfant, là où tu demandes les extraits de naissance.

Au plaisir

Fat91

merci beaucoup pour ces précieuses information .Au travail!!

oui, au travail!! mais c’est pas le plus dur lol!!
Fat91

bonjour, pour refaire le dcem au nouveau nom, il faut d’abord refaire le passeport avec l’acte de naissance avec la mention en marge du changement de nom, la page du journal officiel et le certificat administratif de changement de nom… La préfecture m’a appelé pour me dire de commencer par refaire en premier le passeport avec la nouvelle identité… du coup, après avoir déposé la demande de passeport… je viens d’avoir un appel du service social pour me présenter avec les enfants…(alors que le greffier et le juge ont toujours des nouvelles des enfants régulièrement avec les photos également..… Medelise

ah! oui un passeport avec le nouveau nom est indispensable. La sécu aussi vous le demandera pour le changement de nom sur votre carte vitale.
Fat91