49, rue de Tanger 75019 Paris France
  • ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément enquête sociale

    Bonjour à toutes et à tous,

    Nous souhaiterions nous lancer dans les démarches de Kafala très prochainement.

    Cependant, nous avons pu lire que certains orphelinats / tribunaux acceptaient l’agrément mais que l’enquête sociale non.
    Est-ce vrai ?

    Sur quel ville / orphelinat avait vous pu obtenir la Kafala avec l’enquête sociale ?
    Quels furent vos délais concernant les démarches jusqu’au départ avec l’orphelin, une fois au Maroc ?

    L’enquête sociale est envoyée assez rapidement, quelques semaines, contrairement à l’agrément qui est de plusieurs mois, est-ce bien vrai ?

    Merci pour vos réponses.

    Ps : nous sommes du 77.

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Dans certains départements qui ne délivrent pas d’agrément pour kafala, une enquête sociale est tout aussi longue qu’un agrément (95-78/92). Ouarzazate et Agadir exigent l’agrément. Les autres villes, je ne sais pas.

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Bonjour Labullllle,

    Merci beaucoup pour votre réponse.
    Je pensais qu’avec l’enquête sociale, de ce qu’on avait lu, que c’était beaucoup plus court que l’agrément.
    A voir ce que cela va donner.

    Avez-vous déjà effectué une kafala ?

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    OUI j ai éu une procédure à taroudant (avortée Car je suis étrangère) Ét une à ouarzazate qui a fonctionnee.

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Taroudant, ça fait 1 an et demie que ça dure car il y a eu appel et je vais en cassation et Ouarzazate, ça a mis 5 mois car il y a eu appel et pas cassation. Si tu as la CNI marocaine ou algérienne ou tunisienne, je pense que ça n’ira pas en appel donc ta procédure sera plus rapide.

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Merci Labulllle !

    Ah d’accord mince, pour Taroudant…
    Tu as fais la Kafala à Ouarzazate avec l’agrément ?
    5 mois c’est plutôt court et tu me dis que ça peut être encore plus court que ça, c’est bon a savoir !

    Oui j’ai la carte nationale marocaine, mon mari est musulman d’origine française, ça ne devrait pas poser de problème InchaAllah tant qu’il a son acte de conversion je pense…

    Comment s’est déroulé ta Kafala à Ouarzazate, si ça ne t’ennuie pas de le partager avec nous ? Du début de ta procédure (agrément ou enquête sociale, à la rencontre de l’enfant dans l’orphelinat etc..à aujourd’hui..)

    Merci encore !

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    En synthèse pour Ouarzazate :
    – Debut septembre 2016 : dépôt de mon dossier au Tribunal
    – On m’attribue tout de suite un enfant (avec un petit handicap car je l’accepte sinon on m’aurait proposé un enfant en bonne santé) et on fixe mon audience au 20 octobre
    – Le 20 octobre on m’annonce que l’enfant a finalement été attribué à une marocaine car ils sont prioritaires (et ce même si son dossier est arrivé au tribunal 1 mois après le miens). On me dit que je suis en liste d’attente et qu’il faudra être patiente.
    – Fin décembre : on m’appelle et on me propose 4 enfants : 3 en parfaite santé et le petit dont au final la marocaine n’a pas voulu à cause de son handicap. Je devais décider sans avoir vu les enfants. J’opte pour un petit de 1 an en bonne santé puis le lendemain, mon cœur fait demi tour : je rappelle et je demande le petit avec le handicap car j’ai peur que sinon il reste coincé à l’orphelinat bien longtemps le pauvre
    – le 13 janvier : audience, on m’apparente le petit et je peux ensuite aller à l’orphelinat et le découvrir et là je fonds : il est hyper hyper mignon et adorable
    – le 1er mars je gagne la kafala
    – mi mars le procureur fait appel de la décision car je suis étrangère
    – fin mars je gagne l’appel mais le procureur veut aller en cassation car je suis étrangère
    – mi avril mon avocate réussit à le persuader de ne pas aller en cassation en raison de l’opération urgente nécessaire pour mon petit : pour cette raison il accepte
    – 17 avril : j’execute le jugement au Maroc et récupère mon petit mais le juge me refuse la sortie de territoire pour lui (toujours parce que je suis française)
    – 20 avril après 3 jours de poirotage du matin au soir au tribunal et de négociations, il accepte la sortie de territoire
    – le 18 mai nous rentrons en France

    Agrément demandé oui.

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Et maintenant Taroudant :
    – 27 octobre 2016, je vais au Tribunal de Taroudant, on me propose tout de suite un petit de 4 mois en bonne santé, je vais le voir l’après midi même à l’orphelinat, je fonds aussi !
    – Le juge me demande de prendre la carte de résidente de façon à ce que je ne sois pas vraiment étrangère et qu’il puisse valider la kafala
    – je prends donc un appart en location à Agadir et ouvre un compte en banque là bas où je fais des virements chaque mois et de nombreux allers retours
    – novembre : j’ai 4 enquêtes favorables (même celle de religion où j’ai du réciter Al Fatiha, 2 sourates, faire la prière devant eux etc etc).
    – 22 Décembre : le juge me refuse la kafala au motif que je suis étrangère*
    – Mi avril 2017 à agadir je perds l’appel au motif que je suis étrangère
    – 30 janvier 2018 : je passe en cassation à rabat mais je ne suis guère optimiste

    Voilà : en synthèse, pour une étrangère convertie c’est très très difficile et usant une kafala mais on se bat et on finit par y arriver.

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Merci beaucoup pour ce partage ! Félicitations pour ton petit bout ! Tu parlais d’opération… Ça c’est bien passé ? Ses problèmes de santé s’améliore ??

    Et, il s’agit donc de la deuxième cette fois-ci ? C’est ça ? Tu les as commencé quasiment en même temps, celle de Ouarzazate en septembre 2016, retour en France avec l’enfant en Mai 2017, et celle de Taroudant a démarré en octobre 2016… Et tu attend la réponse le 30 janvier 2018 quand même ! Plus d’une année …

    Ça semble tellement incroyable, et là je fais référence à ton expérience à Taroudant… Le 30 janvier 2018 arrive à grands pas, tiens moi au courant !! InchaAllah tu obtiendra cette kafala !!

    Tu as pris un avocat à Agadir spécialisé dans la Kafala ? Les frais sont-ils élevés ?

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Oui c’est juste une malformation de la main droite. On lui a déjà dégagé le pouce. Restera les autres doigts à faire en septembre octobre (3 opérations au total). Oui je voudrais dans l’idéal 2 enfants mais Taroudant, je n’y crois pas.
    J’ai eu une avocate à Agadir oui assez chère mais elle n’a eu que la moitié de la somme au départ et l’autre moitié ne serait qu’à la remise de l’enfant et du visa. Elle m’a demandé 40 fois des rallonges en me menaçant de lâcher mon dossier, j’ai refusé. Avec la moitié restant à lui verser, au moins elle se bouge mais je pense que je vais perdre la cassation (ayant perdu le jugement et l’appel).
    Bref, j’ai déjà un petit adorable qui me comble de bonheur au quotidien donc je relativise. J’ai déjà beaucoup de chance.

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Ah d’accord, quand même ça fait pas mal d’opération pour un petit bonhomme !

    Comment ils t’ont attribués ton enfant ? Est-ce que tu as déposé ne requête pour le sexe et l’âge ? Ou ils t’ont juste dis : voilà sur cette orphelinat dans cette ville on a tel enfant ?
    Honnêtement je ne sais pas du tout comment l’attribution fonctionne en faites, si c’est toi, le juge, l’orphelinat… No idea.

    Lorsque tu dis assez cher ça se compte en milliers d’euros ? Histoire d’avoir une idée, car on se demande si, bon nous n’avons pas encore lancé de demande pour l’enquête sociale ni agrément. Pour deux raisons : on se demande encore lequel faire si on nous laisse le choix OU si l’on va retrouver dans la même situation que le 92….) et la seconde on risque de changer de département en cours d’année et on a peur que cela ralentis la procédure d’obtention de l’agrément/enquête sociale.
    La vache quand même, chapeau pour ne pas avoir cédé, parce qu’avec l’émotion c’est pas forcément simple ! Je suis vraiment surprise de voir que ta procédure dure depuis tellement longtemps… Ça me fend le coeur, parce que derrière tu as un enfant abandonné/orphelin qui attend alors qu’il pourrait vraiment avoir l’amour d’une mère.
    InchaAllah tu vas l’avoir !!!

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Si vous changez de département en cours d’année alors rien ne sert de débuter quelque chose dans le 77, il faudra tout refaire ensuite. 2 mois avant le déménagement, appelez votre département et demandez si vous pouvez déjà être enregistrés pour la réunion d’information ou alors faites la réunion d’information uniquement dans le 77 et rien d’autre puis appelez le nouveau département en disant que vous avez déjà participé à la réunion. c’est ce que j’avais fait avec le CG 54 et ça m’avait évité de devoir refaire la réunion.

    Chaque ville est indépendante au Maroc. Si tu déposes ton dossier à Ouarzazate, ils ne te proposeront qu’un enfant de l’orphelinat de Ouarzazate. J’avais demandé fille ou garçon. Il y a beaucoup de très petits et pour une fille tu auras beaucoup d’attente (1 an ou 2) alors que les petits garçons, étant marocaine, tu n’auras quasi pas d’attente. Je te conseille d’attendre ton agrément ou enquête sociale favorable pour débuter ta kafala.

    Avocate plusieur milliers d’euros oui mais ave la CNI marocaine, vraiment, tu n’en n’auras pas besoin.

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Oui c’est bien ce qu’on se disait, merci d’avoir confirmé ça en tout cas. Nous allons donc attendre , ou au moins prendre part à une réunion d’information pour en savoir un petit peu plus, car c’est encore (moins grâce à toi) flou !
    Les réunions ont lieu plusieurs fois par an ? Donc il faudra appeler le CG77 et voir pour une réunion d’informations cool ! Merci encore.

    D’accord pour l’avocate, comme aucun de nous ne lit l’arabe… On a peur que ce soit compliqué à vrai dire. Nous avons de la famille sur Rabat et Agadir à la rigueur qui pourrait nous aider, celle de Rabat serait beaucoup plus disponible… Donc on penche pour Rabat/Salé. Maintenant la procédure est simplifiée lorsqu’il s’agit de marocain.

    C’est rassurant de lire que l’attente est réduite pour nous, je pense qu’on nous resteront sur l’idée de demander directement un garçon, surtout si tu me confirme que pour une fille il faut attendre plus longtemps. L’essentiel pour nous est de pouvoir donner de ce qu’on a, et apporter à un enfant ce qu’il n’a pas à travers la Kafala.

    Tu parlais dans un autre message d’enquête au Maroc. Quelles enquêtes ?

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Il faut que tu regardes ici ou sur le net quelle est la procédure marocaine, c’est long à expliquer et vous avez encore bien le temps étant donné que vous n’avez pas encore fait votre réunion d’information.

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Merci beaucoup, on va regarder ça !

    Bon courage avec ta procédure en cours :)

    Labulllle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Quel sera votre nouveau département ?

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Bonjour,
    Désolée pour le temps de réponse… On partait sur l’idée de déménager du 77 vers le 60, pourquoi ?

    Labulle
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Parce que certains départements sont connus pour être plus ou moins difficiles ou plus ou moins anti kafalas mais le 60 je ne sais pas comment ils sont.

    ZM77
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Ah d’accord, merci ! Nous verrons bien le moment venu inchaAllah, j’espère qu’ils ne nous mettront pas des batons dans les roues !

    Jaljal 73
    Ajouté : il y a 2 années et 2 mois Réponse à : Agrément ou enquête sociale

    Bonjour à tous,
    tu peux trouver la procédure ici sur le site, c’est très bien expliqué.
    Je peux te faire part de mon expérience perso, pour te donner une idée. Nous sommes tous les deux d’origine marocaine, avec carte nationale.
    Il faut appeler le service adoption du départment où tu vis/comptes t’installer inch’Allah, et sans donner ton nom, tu demandes simplement s’ils délivrent enquête sociale ou agrément pour une Kafala. là, tu sauras directement à quoi t’en tenir. Moi je suis dans le 95 et ils ne sont pas anti kafala, seulement ils ne font qu’une enquête sociale, pas d’agrément.
    Il faut aussi que tu leur demandes si tu dois leur faire la demande par courrier toi même, ou bien si tu dois passer par le consulat du Maroc dont tu dépends. nous dans le 95, le conseil départemental ne lance la procédure poru l’enquête que sur mandatement du Consulat du Maroc. Si c’est pareil pour toi, c’est assez simple, il faut aller tous les deux au service social du consulat avec carte nationale, justificatifs de domicile, et acte de mariage marocain, et faire ta demande chez eux. Ils vont ensuite envoyer le courrier de mandatement à ton conseil départmental (dans le 95, en 3 jours c’était fait).
    Les orphelinats au Maroc maintenant savent bien que selon le départment où on habite, ce sera soit enquete soit agrément, donc ils sont OK.
    Ensuite, s’ils ne font qu’une enquete sociale, ils ‘tenverront un dossier à remplir et une liste de pièces à fournir (les trucs standard genre impots, fiche de paye, quittance de loyer ou acte de propriété, et il faut aussi des copies intégrales d acte de naissance et des extraits de casier judiciaires de Nantes. Tu leur renvoies le tout et là tu recevras sous deux mois environ, une date de rendez vous avec un travailleur social qui vient chez toi pour évaluer si vous réunissez les conditions matérielles et “humaines” pour accueillir un enfant. Il faut être présent tous les deux à cette visite chez vous.
    Si c’est l’agrément qu’ils te proposent, alors il y deux ou trois réunions d’information par an. Tu leur demandes de t’inscrire à la prochaine qu’ils ont d’ouverte et là tu commences ta procédure d’agrément. Il faut compter environ un an pour l’agrément, 6 à 8 mois pour l’enquete sociale, en moyenne.

    Pour le côté marocain, les enquêtes se font sur une semaine.
    En fonction de là où vous voulez faire votre kafala, appelez deux ou trois institutions pour vous renseigner sur la procédre locale, c’est à dire déjà, est ce que la circulaire est appliquée. De mémoire Agadir l’applique, et on m a dit la semaine derniere que normalement maintenant toutes les villes l’appliquent, mais c’est à vérifier.

    Ensuite, demandez leur s’il faut faire votre demande de kafala au juge ou au procureur. Normalement, on commence comme ça.
    Attention, il y a des avocats (la plupart maintenant) qui demandent des sommes exhorbitantes alors que la Kafala est GRATUITE au Maroc. On ne paye rien à part les traductions de documents, les photocopies et les timbres fiscaux!!!
    Donc gare aux entourloupes!! Et surtout, ils n’iront pas plus vite que vous, ils ont des dizaines de dossiers divers à gérer… Et même si vous ne parlez pas bien l’arabe, tout le monde parle français dans les institutions, donc pas de soucis.
    Nous, on a tout fait seuls la semaine derniere… Et en plus sur Marrakech, qui a la pire réputation pour la Kafala, Hamdoullillah…

    Une fois que ta demande de kafala a été acceptée (quelques minutes devant le procureur ou juge des tutelles), on va vous envoyer voir les enfants en fonction de vos critères. Nous, on a dit garçon ou fille, peu importe, le plus jeune possible, et en bonne santé, et en 5 minutes elle nous a envoyé dans une pouponnière où on a rencontré notre fils… le bonheur!!!!

    Et là, la procédure de kafala peut réellement démarrer.

    Je vais t’envoyer un message privé avec mes coordonnées si tu veux le détail de la procédure.

    En tout cas, courage, inch’Allah c’est un peu stressant, mais ça en vaut la peine….

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