49, rue de Tanger 75019 Paris France
  • SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : Provence-Alpes-Côte d’Azur

    bonjour à tous, merci au site d’etre là et aux personnes pour leurs précieux conseil.

    j’ai démarré une kafala judiciaire à Nador avec une petite fille remise par la mère biologique (avec qui je n’ai aucun lien de parenté), toutes la procédure a été faites dans les règles avec les différents tribunaux. aujourd’hui j’ai mon jugement en poche.

    cette démarche je la fait seule.
    comme je l’ai expliquer sur le forum, mon dossier bloque pour l’autorisation de sortie de territoire..

    boubou
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Souad

    que te demande le juge pour te delivrer l’autorisation de sortie de territoire?
    As tu l’agrément ou l’enquête sociale delivrer par les autorités françaises ?

    SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    tout d’abord, je n’ai pas l’agrément pas parce que je n’en voulais pas mais juste j’ai vu sur les sites qu’il était demandé par certains orphelinat et comme ce n’était mon cas, j’en ai pas fait la demande.
    au tribunal à aucun moment on m’en a parlé au démarrage de la procédure, et avec l’arrivée de ma petite chérie, j’ai fais “le choix” d’etre le plus possible au maroc prés d’elle et dans les démarches làbas au “détriment” d’éventuelles démarches ici…

    mais lorsque j’ai joint le CG pour info, on m’a clairement dis pas d’agrément pour les kafala ni enquète sociale

    le service du juge au Maroc, me demande, selon ses mots “un papiers de la France comme quoi elle peut s’y rendre??” et là ils me donneront l’autorisation de sortie de territoire.

    aichamama
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Ah oui c’est galère.
    comme je te disais sur chat essayes de leur fournir la 13ème législature et contacte le service social du consulat du maroc dont tu dépends.
    Tu es dans quel département? tu es actuellement au maroc ou en France?

    SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Véro73 merci
    je suis dans les alpes maritimes, actuellement en France pour trouver une solution avant de devoir repartir pour mettre en route le passeport de ma petite :)

    boubou
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    oui tu peux presenter la 13 e legislature . ce document se trouve dans l’espace adherent sous l’onglet espace document .
    Bon courage a toi

    FAT91
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Bonjour Souad,

    A mon avis, le fameux papier que te demande le juge n’est rien d’autre que l’agrément ou l’enquête sociale.
    Parfois, les orphelinats demandent l’agrément mais pas les juges et d’autres fois c’est les juges et pas les orphelinats d’où la précaution de toujours se renseigner en amont (pas que sur les forums) avant de se lancer dans les démarches.
    Ce papier nous a été demandé par le juge de Casablanca en mai 2011 avant la signature de l’autorisation de quitter le territoire marocain et pas demandé en début de procédure sauf par l’orphelinat qui nous avait prévenu. D’abord, le juge a signé une autorisation de faire le passeport ensuite avec ce passeport, on s’est représenté devant le même juge pour nous signer l’autorisation de quitter le territoire et donc de faire le visa mais avant d’obtenir cette autorisation de quitter le territoire, il a exigé de voir l’ORIGINAL de l’agrément. Sans ce document, jamais il ne nous aurait signer cette autorisation et pourtant on était à la fin de la procédure.
    Comme conseillé par Véro73 et Boubou, tu peux leur montrer la 13ème législature qui est une réponse à une question posée à l’Assemblée Nationale sur la kafala qui prévoit que la kafala, dès lors qu’elle est *judiciaire, a vocation à être reconnue de plein droit en France.
    *Attention : si la kafala est au départ adoulaire (remise de l’enfant devant un adoul par sa mère bio) puis homologuée par le tribunal pour lui donner une certaine autorité, cette kafala n’est pas considérée comme judiciaire et ne permet pas la délivrance de visa par le Consulat de France.

    Une autre solution mais plus longue est de tenter d’obtenir un agrément (puisque pas d’enquête dans ton département si j’ai bien compris) auprès de ton Conseil Général et malheureusement, s’il faut mentir pour l’obtenir alors pas hésiter. Mais tu dois savoir avant si c’est bien un agrément que ce juge exige et non un doc impossible à avoir en France.
    J’espère que tu trouveras une solution beaucoup plus rapide que celle-là et rentrer avec ton bout de choux incha’allah.

    Je te souhaite beaucoup de courage et tiens nous au courant

    Fat91

    violette
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Bonjour Souad

    je t’ai répondu sur l’autre post mais à mon avis sans le vouloir sans doute tu as fait des choses très problématiques.Comment as tu rencontré la mère bio et quelle est la nature de cette transaction entre vous deux? C’est éthiquement problématique, souvent ce genre de transaction pour une petite fille est payante au maroc (ne nous voilons pas les yeux).

    Il faut absolument passer par des orphelinats reconnus, il ne doit pas y avoir de contact entre la mère biologique et les kafils, et la kafala doit être la kafala judiciaire d’un enfant orphelin, c’est à dire à priori qu’il a un jugement d’abandon, ceci pour la délivrance du visa. Si tu fais une transaction directe avec la mère biologique, cela ne pourra jamais donner lieu à la délivrance du visa, car la mère est vivante et connue et a un contact avec toi !

    Il faut savoir que dans l’adoption internationale cela est gravement réprouvé et meme donne lieu à des poursuites! Et si l’on veut que la kafala judiciaire d’enfant réellement orphelins soit RECONNUE en France, il ne faut aps avoir recours à ce genre de pratiques ! C’est vraiment important. Cela va à l’encontre de l’éthique de l’adoption/kafala/ recueil d’orphelin.

    J’imagine bien que tu as fait tout cela sans le savoir, mais je voudrais sensibiliser ici les futurs kafils à ce problème.

    La kafala judiciaire doit passer par des orphelinats reconnus, avec un jugement d’abandon préalable, et sans aucun contact direct avec les parents de l’enfant.

    Amicalement

    violette

    SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    bonsoir Violette,
    si ma situation peut préter à confusion sur une eventuelle transaction, sachez qu’il y en a eu AUCUNE (j’insiste sur ce point car il me tenait à coeur justement) car il était absolument or de question d’acheter un bebe!!!!! c’est une petite fille mais jusqu’à son arrivée je ne le savais pas et cela m’étais égal que ce soit une fille ou un garçon.
    ce dont vous parlez doit surement exister mais ce n’est pas mon cas, de plus je n’ai pas rencontré la mère qui d’ailleurs à fait un acte d’abandon auprés des services compétents.

    Je comprends vos propos mais me peinent fortement, je n’aurais pas voulu d’une maman qui soit préte à vendre son enfant!! nous nous sommes entraidez dans deux situations douloureuses et heureusement cela existe encore.

    De plus, pour vous “rassurer” sur mon profil, je suis dans le social auprés des enfants en difficultés et aurait pu bénéficier sans difficultés d’un eventuel agrément étant connu par certains professionnels du social.

    amicalement
    SOUAD

    violette
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Bonjour Souad

    Je suis désolée si j’ai pu te blesser, ce n’était pas mon but. Je vois que tu as fait les choses avec des intentions louables, mais alors meme que tu travailles dans le social, tu as dédaigné la procédure “normale” pour une procédure malgré tout assez étrange et justement qui pourrait te faire échouer pour l’obtention du visa.

    Où était l’enfant qui t’a été présenté s’il n’était pas dans un orphelinat?
    Pourquoi avoir malgré tout fait un accord directement avec une jeune fille enceinte alors que cela n’est vraiment pas la bonne méthode ?
    Pourquoi ne pas avoir demandé soit un agrément soit une enquête sociale, alors meme que tu en avais connaissance puisque travaillant dans le social?

    J’avoue ne pas comprendre, la procédure officielle est largement détaillée sur 3 forums consacrés à la kafala, et on explique bien clairement qu’il faut s’adresser à un orphelinat reconnu, ne pas passer par une kafala adoulaire, qu’il faut qu’il y ait un acte d’abandon et pas un accord direct entre la mère biologique et les parents kafils car précisément, pour les autorités francaises, cela pose des problèmes d’éthique, et que le seul fait que l’enfant ait des parents vivants le prive de la possibilité de demander un visa pour la france!

    Le fait de transformer une kafala adoulaire en kafala judiciaire est un maquillage qui n’échappe pas aux autorités francaises. Ce n’est pas la bonne méthode.

    Je vois que tu as à coeur de faire une procédure claire, mais je ne comprends pas comment tu t’es mise dans cette situation étrange,

    amicalement

    violette

    SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    bonjour Violette,
    je suis certes dans le social mais pas dans les services adpotions et malheureusement, comme quoi cela ne m’a pas éviter de m’embrouiller dans la ou les procédures (je pense que la démarche parfaite surtout niveau kafala n’existe pas….).

    Ce n’est pas une jeune fille mais une jeune femme qui au lieu de laisser son enfant dans la rue (car cela existe malheureusement) à chercher une eventuelle famille pour son bebe.
    il n’y pas eu d’acte adoulaire, elle a remis l’enfant à un de mes proches et se sont rendus ensemble au tribunal pour l’acte d’abandon, et sachez que cette femme a du faire face à une enquète assez importante et a du expliquer sa situation (enfant sans mariage) elle a été reçu correctement mais aurait trés bien pu etre reçu comme une délinquante, car comme vous le savez, un femme non marié qui met au monde un enfant commet un”délit”.

    par contre meme si ma situation est complètement transparente, je ne souhaitais pas rentrer dans ce genre de détail sur le forum aussi si ma situation vous interpelle et que vous souhaitez échanger avec moi, ce que j’accepte totalement, je préfère que ce soit en message privé.

    amicalement
    souad

    gege69
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Bonjour Souad,

    Je peux te comprendre. Nous essayons avec mon compagnon depuis bientôt 4 ans d’avoir un enfant. Nous nous sommes beaucoup renseigner et nous venons de déposer notre demande d’agrément auprès du CG. Ceux-ci étant dit l’idée de gagner presque un an de procédure (je sais que se n’est pas forcément du temps de gagner à long terme et que se n’est pas bon pour que la situation des enfants accueilli par Kafala en france Mais un an….), de plus je pense que tu as rencontré ta fille dès ses premier jours de vie et c’est des moments aussi géniaux à partager avec son enfant. Tout sa pour te dire que même si ta situation est compliquée, tu as déjà pu vivre plein de bonne chose avec ta puce. Courage tu vas trouvé des ressources pour la ramener avec toi. :) :)

    SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Bonsoir Gege 69,

    vous avez tout compris, j’étais partie pour une procédure traditionnelle et grace à mon entourage et à cette maman, j’ai vécu l’experience la plus belle qu’on rève toute de vivre à savoir tenir un enfant et le suivre dès les 1 er jours de sa vie. :blush:
    et aujourd’hui si je dois m’installer au maroc pour rester prés d’elle à cause de la procédure, je le ferais sans hésiter ( ce n’est pas ce que je souhaite mais…).
    mais je m’accroche et je ferais tout le nécessaire pour la ramener quelque soit le temps que je mettrais.
    merci beaucoup pour votre message de soutien et vous souhaite de connaitre ce bonheur.
    J’ai pris rendez vous avec une avocate, j’attends de voir ce qui va en ressortir.
    :)

    SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    bonsoir,

    Boubou et Fat, je vous avais répondu mais je ne vois pas mon message…. je sais pas ce qui c’est passé.
    merci pour vos messages.

    j’ai rdv avec une avocate et mon entourage pense qu’il s’agit peut etre de l’exequature dont il s’agit??? à suivre..
    :dry:

    boubou
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Bonsoir souad

    je ne pense pas qu’il s’agit de l’exequatur ( qui est une procedure afin de rendre executoire un jugement etranger). L’exequatur peut t’être demander en France mais certainement pas au Maroc pour un jugement Marocain .

    Je pense qu’il te demande plutot un agrément ou une enquête sociale , tu devrais te renseigner pour l’enquete sociale car ellle peut être donné dans le cadre de la Kafala .
    je t’invite aussi a prendre en contact avec les services consulaires qui peuvent te donner un accord de principe pour la delivrance du visa de ta petit puce et avec la 13 e legislature , tu pourras convaincre le juge de te donner ce precieux sésame .

    Bon courage à toi

    violette
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…
    gege69 wrote:
    Bonjour Souad,

    Je peux te comprendre. Nous essayons avec mon compagnon depuis bientôt 4 ans d’avoir un enfant. Nous nous sommes beaucoup renseigner et nous venons de déposer notre demande d’agrément auprès du CG. Ceux-ci étant dit l’idée de gagner presque un an de procédure (je sais que se n’est pas forcément du temps de gagner à long terme et que se n’est pas bon pour que la situation des enfants accueilli par Kafala en france Mais un an….), de plus je pense que tu as rencontré ta fille dès ses premier jours de vie et c’est des moments aussi géniaux à partager avec son enfant. Tout sa pour te dire que même si ta situation est compliquée, tu as déjà pu vivre plein de bonne chose avec ta puce. Courage tu vas trouvé des ressources pour la ramener avec toi. :) :)

    Bonjour gege69

    je pense qu’il ne faut pas faire l’économie de l’agrément, car ce n’est pas “perdre” un an.
    Accueilir un enfant biologique ca met 9 mois, et l’agrément est censé durer en moyenne 9 mois, c’est 9 mois pour lire, se renseigner, réfléchir, sur ce qu’est la paternité et la maternité par adoption/kafala, accueillir un enfant qui sera le sien mais pas de son sang, pas biologique, qui aura même si accueilli tout petit, une histoire qui est la sienne… Ca ne peut pas être courtcircuité comme ca.

    De plus la plupart des orphelinats au Maroc proposent des enfants à la naissance, ce n’est pas la peine de faire des tractations directes avec une femme enceinte pour pouvoir avoir un enfant dès les premiers jours au Maroc.

    Voilà pourquoi je pense qu’il est vraiment TRES important que ce forum n’encourage pas ces pratiques, car même si nous souhaitons à Souad de pouvoir être réunie ave sa petite fille, il est important de ne pas donner aux pouvoirs publics francais cette image de la kafala. Le risque est réellement de voir se fermer cette porte pour l’ensemble des kafils, car ces pratiques sont vraiment contraires à l’harmonisation vers laquelle les pouvoirs marocains et francais tendent maintenant entre kafala et adoption(Simple a minima disons).

    Le fait d’avoir contact directement avec la mère biologique ne pourra jamais être admis par la France, ca j’en suis persuadée, cela ne pourra que nuire aux démarches futures.

    Amicalement

    violette

    SOUAD
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Boubou,
    oui au tribunal on m’a dit que si j’obtenais le visa, c’était valable pour eux mais pour le visa j’ai besoin de l’autorisation de sortie de territoire :blink:

    malheureusement j’ai tenté de joindre le consulat de Tanger par mail et je n’ai jamais eu de réponse et je me suis meme présenté à leur porte mais je n’ai pas pu entrer pour me renseigner, seuls sont autorisées les personnes déposant un dossier!! ce qui est complètement fou…

    d’ailleurs, si quelqu’un connait des coordonnés pour pouvoir entrer en contact avec eux je prends

    merci beaucoup pour votre aide :)

    admin
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    @ Viollette

    Quote:
    De plus la plupart des orphelinats au Maroc proposent des enfants à la naissance, ce n’est pas la peine de faire des tractations directes avec une femme enceinte pour pouvoir avoir un enfant dès les premiers jours au Maroc. Voilà pourquoi je pense qu’il est vraiment TRES important que ce forum n’encourage pas ces pratiques, car même si nous souhaitons à Souad de pouvoir être réunie ave sa petite fille, il est important de ne pas donner aux pouvoirs publics francais cette image de la kafala. Le risque est réellement de voir se fermer cette porte pour l’ensemble des kafils. Le fait d’avoir contact directement avec la mère biologique ne pourra jamais être admis par la France, ca j’en suis persuadée, cela ne pourra que nuire aux démarches futures.

    Kafala.fr n’encourage bien évidement aucune de ces pratiques !
    D’ailleurs aucunes personnes sur ce forum n’ont eu à faire à ce genre de pratiques !
    Qui sont bien évidement contraire au principe d’une Kafala judiciaire !
    Notre site aide essentiellement les personnes postulant à une Kafala judiciaire d’orphelins issus d’orphelinats.
    Violette à l’avenir, merci de ne plus sous entendre ce genre de chose.

    Quote:
    car ces pratiques sont vraiment contraires à l’harmonisation vers laquelle les pouvoirs marocains et francais tendent maintenant entre kafala et adoption(Simple a minima disons).

    Sur ce sujet, je pense que notre combat avec le Maroc et la France on fait bouger les choses !
    Contrairement à d’autre il nous à fallu 1an pour avoir des résultats positifs et cohérents avec nos idées à savoir la possibilité de transformer nos Kafala judiciaire en adoption simple Par rapport d’autre qui prôner essentiellement l’adoption plénière.

    violette
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    “Kafala.fr n’encourage bien évidement aucune de ces pratiques !”

    mais je suis bien d’accord avec toi, désolée s’il y a eu un malentendu, je n’ai jamais sous entendu qu’elles étaient encouragées ici.

    Il y a apparemment 2 familles dans ce cas de figure en ce moment, et je suis contente de ne pas être la seule à voir à quel point ce serait dangereux si ce type de situations se multipliait.

    nous sommes donc bien d’accord :)

    amicalement
    violette

    admin
    Ajouté : il y a 7 années et 10 mois Réponse à : je me présente…

    Très bien ! au moins une chose où nous sommes d’accord ! ;)

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