Bonjour,

est ce que quelqu’un a l’expérience pour le renouvellement du DCEM suite à la concordance de nom?
que doit-on fournir comme documents?
Nous avons déposé ce matin la demande de chgt du passeport au consulat et notre prochaine étape sera donc le changement du DCEM.
Merci d’avance.
Véronique

Bonjour Véronique,

Je ne suis pas du 94 mais tu devras présenter de sûr ces documents là :

– l’attestation administrative de changement de nom
– un nouvel extrait d’acte de naissance au nouveau nom
– le nouveau passeport.

Et en plus, prends avec toi les mêmes documents que tu as présentés lors de la 1ère délivrance à savoir le carnet de santé, un justificatif de domicile, vos cartes d’identité, les jugements de kafala, d’abandon etc….

Bon courage à toi

Fat91

Bonjour vero

Dans le département des Yvelines (78)

J’avais posé la question lors du 1er DCEM , elle m’as dit de ramener les mêmes documents que pour la première demande à l’exception du timbre car elle garderait la même période de validité et de rajouter a ces documents : l’ordonnance administrative de changement de nom, son nouvel extrait d’acte de naissance et son nouveau passeport . (nous avons eu la concordance de nom mais nous n’avons pas commencer les demarches administratives , on laisse un peu trainer les choses !!)

Voila si ça peut t’aider mais peut être qu’un kafil du val de marne pourra mieux te renseigner

boubou

merci boubou et Fatima,
on ira avec tout ça et on vous tiendra au courant.
on aura le passeport dans 15 jours inchallah.
bonne soirée.
Véronique

Bonjour tt le monde,

je souhaite savoir si quelqu’un a eu le dcem avec le nouveau nom et quel sont les documents demandés, j’ai changé le nom sur le passeport, et la quand je voulais faire la demande du nouveau dcem, la préfecture m’a demandé un jugement francais pour le changement du nom en plus de l’accord du ministère de l’intérieur marocain,

Merci

bonjour coco, pour ma part je n’ai fourni que les traductions de la lettre du ministère ainsi que du certificat administratif de changement de nom et l’acte partiel de naissance (vert) sur lequel le nouveau nom apparait… je n’ai rien eu d’autre à fournir..puisqu’il ne s’agit pas d’un jugement mais d’un décret rendu par le ministère de l’intérieur… j’ai eu le nouveau dcem sans souci dans la mesure où le changement du passeport n’a pas posé de problème..; medelise

Bonjour coco,

Comme le dit medelise, le changement de nom fait l’objet d’un décret et non jugement car c’est une procédure administrative et non judiciaire. La kafala est une décision de justice qui depuis la circulaire de 2010 n’a plus besoin d’être exequaturée donc pas besoin d’un jugement français pour la faire reconnaître.
Donc avec l’attestation administrative de changement de nom, le courrier du ministère si tu l’as (notification de ce changement de nom) et un nouvel extrait d’acte de naissance + nouveau passeport, tu ne devrais pas rencontrer de difficultés pour avoir le dcem au nouveau nom.

Tu nous tiendras au courant

Fat91

juste une petite précision coco, fais traduire ton certificat de changement de nom, la lettre du ministère avec un traducteur assermenté en france (comme ça pas de soucis)..j’avais joins également la page du journal officiel (et traduction) en plus de l’acte de naissance..; medelise

Bonsoir,oh la la le temps passe trop vite !

En ce qui concerne le dcem avant le changement de nom pas de soucis, mais après le changement de nom c’était l’apocalypse à la préfecture (non on peut pas vous donner un DCEM avec votre nom, vous pourrez facilement faire un extrait de naissance français … ils n’avaient rien compris, j’avais beau expliquer que c’était un changement de nom tout simple qu’il ait notre nom ou un autre nom au fond il restera tjrs notre fils par kafala et si comme par hasard son nom était le même que le notre avant la kafala …) ils nous ont renvoyés vers le tribunal qui nous a dit que c’était pas de leur ressort … je retourne voir à la préfecture entre temps ils se sont renseignés ou alors ils ont bien réfléchi au sujet, dés qu’ils m’ont vu : c’est bon vous allez nous apporter ça ça et ça et repayer le timbre (c’est pas grave le principale est de sortir de cette mouise : passeport avec le nouveau nom et DCEM avec l’ancien nom ) et voilà après quelques jours j’ai pu avoir le DCEM (ouuuuuuuuuuf alhamdo lellah)