Bonjour tous le monde,
j’aimerais avoir quelques témoignages de personnes qui aurais fait toute la procédure de kafala au Maroc sans assistance. Nous avions pris un avocat pour nous aider dans nos démarches mais il s’avère qu’il ne s’y connait pas trop donc c’est nous qui allons suivre les démarches seul. Le soucis c’est qu’on à peur de prendre trop de retard en faisant tous nous-même. En ce moment nous attendons la fin de l’affichage encore 1 mois inchallah mais on ne veux pas perdre de temps surtout que l’on est pas sur place pour suivre toute la procédure.
On voudrais savoir plusieurs choses :
– Comment vous avez été prévenu de la fin de l’affichage et au bout de combien de temps
– Quand vous avez reçu l’acte d’abandon qu’avez vous fait juste après (enquêtes d’abord ou prise de rendez-vous avec le juges )
– En combien de temps peut-on avoir un rendez-vous ?
– Combien de temps dure les enquêtes ?
– Combien de temps faut-il attendre avant le rendu du jugement de la kafala ?
– Comment est-on prévenu du rendu du jugement ?
– Combien de temps après se fait la remise de l’enfant ?
– Quand obtiens-t-on la sortie de territoire ?
– A partir de quel moment peut-on commencer à faire le passeport de l’enfant ?
– En combien de temps obtiens-t-on le passeport de l’enfant (passeport biométrique) ?
– En combien de temps obtiens-t-on le visa ?
Nous sommes vraiment perdu.
Je vous remercie par avance de votre aide, en espérant que sa pourra aider d’autre personne dans mon cas.

Kikou Nadia, je vais vite aller faire un tour sur un blog d’un couple français d’origine française ki ont fait une kafala pour une petite fille sur Marrakech en démarches individuelles et je te copies tout et te colle ça de suite, courage vous allez y arriver, c pas plus dur qu’avec un avocat faut juste suivre de prés la procédure, d’ailleurs avec un avocat aussi lol
Mina

les documents nécessaires étape par étape, le dossier kafala

Liste documents à fournir pour dossier demande officielle kafala auprès du juge de la famille

– tribunal de la famille

Certains documents sont à faire certifier conformes – il faut se rendre la municipalité au bureau des certifications – vous devez présenter les originaux et les copies – si vous remettez les documents le matin, récupération l’après-midi en principe (2 drh par document).

original

copie certifiée conforme

extrait acte de naissance
(du couple)

x

casier judiciaire (moins de trois mois)

x

certificat médical (avec tampon sur signature)

x

justificatif de domicile (Edf, facture téléphone)

x

x

fiches de salaire du couple (les 3 dernières)

x

x

impôts revenus, fonciers

x

x

livret de famille

x

x

acte de mariage

x

passeports du couple

x

x

carte d’identité du couple

x

x

lettre demande de kafala

x

attestation de propriété si c’est le cas (faire attestation sur papier libre indiquant que vous êtes propriétaire de votre logement, vous pouvez aussi présenter un acte de propriété)

x

attestation de conversion à l’Islam (cela se fait auprès d’un Adoul – papiers nécessaires : originaux et copies cartes d’identité +originaux extraits acte de naissance – choisir un prénom marocain. Une fois le document préparé il est signé par le juge et vous est remis sous 1 à 2 jours. Contact M. Mohamed ACHABOU 00 212 6 66 07 75 23. Tarif 200 D par personne. Vous devez conserver les originaux.

x

certificat de résidence (à faire au bureau du Caïd d’après l’adresse que vous occupez, allez à la municipalité pour vous renseigner)

x

x

extrait + acte intégral de naissance de l’enfant (dés que vous l’avez)

x

Dépôt dossier

Le dossier doit être déposé dès le jugement d’abandon de l’enfant effectué, c’est l’assistant social qui vous communiquera la date. Si vous ne pouvez pas être présent ce jour là, vous devez donner une procuration à l’assistant social pour qu’il puisse le faire à votre place. Pour ce faire vous vous rendez chez un écrivain public qui prépare le document en arabe. Il est signé par vous et l’assistant social. Ensuite faire certifier conforme, à la légalisation (Municipalité).

les documents nécessaires étape par étape pour les 4 enquêtes

Enquête

Il est obligatoire que les deux parents soient présents pour toute la procédure. Ne comptez pas sur une procuration, un cas actuel a démontré que la procédure est reportée de 3, 4 mois.

Dés que le juge est en possession du dossier, des enveloppes sont remises pour distribution aux différents ministères Police Judiciaire PJ, instances islamiques, province-Caïd, santé-c’est l’assistant social qui s’occupe de cette enquète). Il faut s’occuper soi-même des distributions pour gagner du temps. En remettant les enveloppes, vous demandez quand est-ce qu’il est possible d’avoir le compte rendu. Insister sur le fait que vous ne pouvez pas rester longtemps sur place. En principe, les comptes rendus des Instances Islamiques et de la Santé peuvent être récupérer rapidement et être amener au tribunal de la famille. Ceux de la PJ et de la Province y sont transmis directement. Attention de bien suivre ces comptes rendus (ceux sont les plus délicats et les plus longs à obtenir et ils peuvent être envoyés au tribunal de première instance au lieu de du tribunal de la famille).

Documents nécessaires pour chaque ministère : chaque fois présenter les passeports

* Instances Islamiques : compte rendu rapide 1 jour après dépôt de l’enveloppe

– copies certifiées conformes attestation de conversion l’Islam,

– certificat médical pour chaque conjoint,

– copies passeports,

– copies cartes d’identité,

– casier judiciaire.

* Police Judiciaire : compte rendu plus long à obtenir suivant les cas, 1 semaine

– présenter copie dernier avis imposition,

– une photo de chaque conjoint,

– copies certifiées conformes attestations de conversion à l’Islam,

– donner noms prénoms des parents du couple (pour faciliter présenter copie intégrale acte de naissance).

* Province, Pacha Municipalité, Caïd : compte rendu une semaine pour tout le circuit.

L’enveloppe est déposée au bureau d’enregistrement de la Province au rez de chaussée, droite porte 2. Il faut qu’elle soit visée par un responsable et ensuite un message est envoyé au Pacha pour lancer l’enquête (la Municipalité). Elle sera effectuée par le bureau du Caïd dont vous dépendez (suivant votre adresse, renseignement auprés de la Municipalité). Donc récapitulatif :

– Province pour remettre l’enveloppe, vous vous tenez au courant quand le message est envoyé au Pacha,

– se rendre à la municipalité, deuxième étage pour que l’on vous donne l’adresse du Caïd qui s’occupera de l’enquête,

– ensuite aller dans ce bureau pour prendre contact avec le Caïd qui vous donnera les instructions.

– lorsque que le compte rendu sera prêt, vous partirez du bureau du Caïd. Vous ferez le circuit inverse. Caïd, Pacha Municipalité, Province. Proposer de faire le taxi pour accompagner la personne qui doit amener le compte rendu pour la signature du Pacha. Il vous sera demander les copies des passeports, cartes d’identité, attestations de conversion à l’Islam (si vous n’avez pas de copies certifiées conformes donner les originaux +copies, le service s’occupe de la certification puisque nous sommes à la Municipalité). Ensuite aprés signature du Pacha, essayer de récupérer le compte rendu (n’hésiter pas encore à proposer de faire le taxi) pour l’amener vous-même à la Province. Il doit être signé une dernière fois par le secrétaire général avant d’ être transmis au juge directement. Insister toujours sur le fait que vous ne pouvez pas rester longtemps sur place.

Liste documents nécessaires bureau Caïd :

– 2 copies certificats médicaux,

– copie impôts revenus,

– une photo de chaque conjoint,

– copies cartes d’identité,

– copies passeports,

– attestation d’hospitalisation, original + copie ( demander l’assistant social, c’est un document qui indique la date d’entrée de l’enfant à la crèche et qui mentionne son lieu de résidence).

Pour toutes les démarches entre le tribunal de la famille et le tribunal de 1ère instance, il vaut mieux être accompagner par l’assistant social, surtout si vous ne parlez pas l’arabe. Le juge n’est présent que deux ou trois jours par semaine. Donc soyez vigilant.

Lorsque les enquêtes sont parvenues chez le juge de la famille, il appose une signature et départ chez le Procureur pour signature à son tour. Retour chez le juge qui diligente une enquête complémentaire (pour nous c’est le greffier qui s’en est chargé, il nous a posé plusieurs questions et a édité un compte-rendu que doit signer le juge). Se faire accompagner de l’assistant social car ni le juge ni le greffier ne parlent français. Ensuite, dans la même journée ou le lendemain dés signature du compte-rendu par le juge, récupération d’une grande enveloppe le fameux césame (contenant le dossier complet) pour dépôt au tribunal de première instance, 1er étage, 1er bureau sur la gauche. L’on vous dit quand vous devez revenir. Prochaine étape bureau rez de chaussée, il faut régler 50 drh, remise d’un reçu. Pas de problème pour la dernière ligne droite, l’assistant social vous accompagne jusqu’à la remise de l’enfant. Dès que vous recevez le jugement, allez faire des copies et achetez des timbres fiscaux d’un montant de 5 drh par copies demandées puis revenez au tribunal de première instance pour la légalisation.

Vous aurez besoin : d’un exemplaire pour le juge des enfants afin d’obtenir l’autorisation permanente de sortie du territoire et de trois exemplaires pour la demande de passeport.

Lorsque vous avez le jugement de kafala, il faut retourner au tribunal de la famille pour obtenir l’autorisation permanente de sortie du territoire de l’enfant. Comptez 2 jours. Le document doit être signé et tamponné par le président du tribunal de 1ère instance, sinon il n’est pas valable.

Demander un certificat de non opposition, non appel et de non pourvoi du jugement – ce document indique que la décision est définitive parce qu’elle n’est plus susceptible de recours. Il vous sera indispensable pour la procédure d’exequatur que vous devrez effectuer en France.

ATTENTION, faire relire par une personne comprenant l’arabe (vérification des noms, dates de naissance) les documents officiels qui vous sont remis par le tribunal, pour éviter d’avoir des problèmes au moment de la traduction et donc impossibilité de les remettre au consulat.

PASSEPORT (pièces nécessaires, délais)

Dès l’obtention du jugement définitif de kafala, vous pouvez aller déposer la demande de passeport auprès du bureau du Caïd où l’enquête a eu lieu ou directement à la province

Compter environ 3 jours

Liste documents nécessaires :

– 1 acte intégral + 2 extraits de naissance de l’enfant,

– 1 dossier + 1 timbre 100 drh ( à acheter dans une librairie),

– 8 photos d’identité (faites avec un appareil photo numérique et imprimées chez un photographe),

– 2 copies des cartes d’identité des futurs parents,

– 1 certificat de résidence + copie (formulaire à acheter dans une librairie 1drh + 1 timbre 20 drh), il faut fournir 2 photos de l’enfant, 1 extrait d’acte de naissance, 1 copie attestation hospitalisation, copies cartes d’identité,

– 3 copies du jugement de kafala légalisé ( faire auprès du tribunal de 1 re instance),

– 1 timbre de 300 drh,

LE VISA ( traducteur,consulat, pièces et délais)

Consulat et visa

Il est obligatoire de prendre rendez-vous par internet quelques jours avant et d’imprimer le récépissé que vous devez présenter le jour J pour pouvoir rentrer au Consulat.

Contracter assurance visa au Maroc – Axa (moins chère – 300 drh pour 3 mois et 490 drh pour 1 an – en France 100 € pour 3 mois). Produire copie première page du passeport de l’enfant. L’attestation vous est remise immédiatement.

Ne pas oublier de faire traduire en français les documents suivants : procés verbal d’exécution, jugement de Kafala , autorisation permanente de sortie du territoire, par un traducteur agrée du Consulat, entre autre, Mme Assia BEN SEYD 78 avenue Hassan II Guéliz – téléphone 00 212 524 43 86 51 (côté poste principale – au dessus du café Wirgan, 1er étage suivre les panneaux bureau de traduction).

Le tarif pour chaque document est de 300 drh (tarif conventionné). Il faut compter une bonne journée et demi pour que les documents soient prêts. Lorsque vous les récupérez, vérifiez que les noms et dates de naissance soient bien orthographiés.

Liste documents nécessaires au visa long séjour : concernant une kafala judiciaire, à priori pas de problème pour l’obtenir sous 3 jours : tarif 99€ –

1 120 drh à régler en espèces et en dirhams

1 jeu d’ originaux (qui vous est rendu) et

2 jeux de photocopies format A4 recto uniquement

– 2 formulaires de demande de visa long séjour + formulaires OFII (à imprimer sur le site du consulat) à remplir et à rajouter dans chaque dossier de photocopies

– passeport enfant (photocopies 6 premières pages)

– procès verbal d’exécution en arabe + traduction

– jugement kafala en arabe + traduction

– autorisation de sortie permanente du territoire en arabe + traduction

– acte de naissance intégral de l’enfant en français

– 2 photos d’identité officielles faites par un photographe

– attestation d’assurance pour l’enfant (3 mois)

– passeport et carte identité des parents

– livret de famille des parents – si d’autres enfants dans la famille photocopies des pages où ils apparaissent

– acte de mariage français et arabe le cas échéant

– 3 bulletins de salaires de chaque parent

– dernière imposition

– quittance edf, téléphone (justificatif de domicile en france)

– relevés de compte

– acte de propriété ou bail

– taxe foncière

Merciiiiiiii beaucoup Mina, ça va mêtre d’une grande aide inchallah, ça ressemble un peu au parcours du combattant tout ça. Dis mois à ton avis combien de temps dois-je prévoir environ pour rester sur place, faut que je pose mes congées mais se n’est franchement pas évident de donner une date précise, la fin de l’affichage de mon enfant aura lieu le 24 avril inchallah à ton avis à quel moment faudrait-il que je parte au Maroc pour commencer les procédures et combien de temps environs dois-je prévoir sur place.
Je te remercie infiniment.
Dommage que je ne puisse pas participer à votre réunion du fait de l’éloignement. J’espère qu’on en aura un compte rendus sur le forum inchallah.
bizzzz

Ah oui j’avais une autre question aussi, j’en profite tant que ma conexion me lache pas lool.
Je voulais savoir si tu avais une idée du temps qui s’écoule entre les enquêtes et la décision finale du juge et enfin la remise de l’enfant.
Un grand merci bizzzz

coucou,

toutes les infos données par Mina c’est extra.

Concernant le temps tout dépend de chaque dossier. Nous par exemple mais toujours avec une avocate entre les enquêtes et la remise de l’enfant il s’est écoulé 3 mois environ.

Après tu verra Mina ça à mis plus de temps.

Pour répondre à tes questions précédentes

– Comment vous avez été prévenu de la fin de l’affichage et au bout de combien de temps
Nous avions déjà le jugement d’abandon mais je crois qu’il faut que tu aille te renseigner au tribunal directement sinon demander à la directrice de l’orphelinat

– Combien de temps dure les enquêtes ?
l’enquête de police se fait sur place avec un petit billet, l’enquête social se fait sur place avec l’assistant social de l’orphelinat et les enquêtes islamiques sa dépends mais pas pkus de 2 mois!

– Comment est-on prévenu du rendu du jugement ? En y assistant tu dois etre présente pour le dernier jugement ainsi que ton mari je crois!

– Combien de temps après se fait la remise de l’enfant ?
une semaine apres normalement!

– Quand obtiens-t-on la sortie de territoire ?
au moment de la remise de l’enfant ou 2/3 jours après

– A partir de quel moment peut-on commencer à faire le passeport de l’enfant ?
Dès sa sortie mais en ayant absolument le document de sortie de territoire

– En combien de temps obtiens-t-on le passeport de l’enfant (passeport biométrique) ?
En 4 jours (avec avocate après je sais pas)

– En combien de temps obtiens-t-on le visa ?
En 4 jours aussi normalement

En espérant t’avoir aidé.
BIZ ET BON COURAGE

Bonjour, merci d’avoir répondu à mes questions, ça me paraît tout de même bien long, pourquoi les enquêtes islamique dure-t-elles aussi longtemps c’est tout de même bizarre. Faudrais donc que je prévoit environ 3 mois là bas ? mon employeur ne va jamais me donner autant de temps.
Faut vraiment que je m’arrange autrement inchallah.
Vous concernant vous êtes resté sur place pendant toute la procédure ?

Au premier voyage nous sommes resté 15 jours nous avons passé le 1er jugement puis rencontre avec l’enfant c’est tout!

Puis après notre second voyage soit 1 mois après nous sommes retournée au maroc pour normalement 3 semaines pour conclure mais nous avons du rajouter 3 semaines en plus.Pour le second voyage nous sommes restés du 29 juin au 6 Août 2010.

Voili voila va falloir prendre du congé sans soldes.

Pour les affaires islamiques c’est long mais ya toujours possibilités de contourner!!!!!

C’est fou se que ça change d’une ville à l’autre, nous sur Tanger, c’est seulement après l’attribution d’un enfant que les démarches peuvent commencer, on ne va pas au tribunal avant. Si l’enfant est de parents innconus alors là c’est 3 mois d’attentes en plus et c’est seulement après la fin de ses 3 mois d’affichage que l’on peut commencer les démarches au tribunal. Pour les enquêtes islamique je vais essayer de voir si c’est vraiment obligatoire, je vais essayer d’appeler un avocat de la famille au Maroc inchallah, on verra bien, parce que je sais bien qu’il y en a qui on passé outre cette instance, malheureusement les lois ne sont pas les mêmes pour tous.

Oui sur chaque ville sa change!!!

Cet été je me renseignerai sur Oujda incha allah!

Mais demande conseil à un avocat sa peut toujours aider!

Tu es originaire de Oujda ?
mon mari est originaire de cette ville, j’ai même hésité à le faire sur cette ville au départ mais il n’ont pas beaucoup d’enfants apparement

Soufia cet été déjà ah j’ai hâte de suivre votre parcours inchallah, vraiment hâte de voir votre deuxième bout de chou inchallah, vous le méritez tellement!
Et deux tu verras c du boulot grave mais c extra, surtout quand ils sont complices et proches challah
Nadia, Soufia a fini de répondre à tes questions donc il me reste juste à te souhaiter un bon parcours, une belle aventure challah, et oui faut compter rester o moins deux mois si vous pouvez, mais aussi certains trucs tu peux rentrer en France et laisser le temps faire son chemin comme pour l’enquête islamique etc mais à partir du jugement Kafala et remise tu es obligé de rester pour finir la procédure
Courage
Mina

oui je suis d’oujda

je v juste me renseigner dans un 1er tps….lol après c le destin!!!!

Merci beaucoup les filles de votre aide c’est super d’avoir des réponse à nos questions parce que franchement la kafala c’est vraiment le parcours du combattant, mais ça devient moins frustrant quand on partage notre aventure.
Je compte m’organiser au mieux en notant tous les éléments important sur un carnet histoire de ne rien oublier.
faite nous part de vos truc pour bien être bien organisation, avez vous préparé vos photocopies avant de partir ?

c’est normal!!!

alors nous avant de partir nous avions préparer un jeu de 10 photocopies de chaque document….et on a mis ça dans un parapheur!!!!

et sa nous a énormément servi!

c’est une bonne idée ça.
et pour la légalisation pense tu qu’il faut que je le fasse ici au consulat du Maroc ou vaut-il mieux attendre d’être sur place ?

ben je pense que si tu peut légaliser ici fait le ! mais après au maroc tu connais il casse la tête pour rien!!!!

tu voudrais légaliser quel document?