Salam Aleykoum
Je voudrais vous informer qu’il ne faut pas hésiter à appeler le Ministère de la Justice à Paris pour avoir des infos sur votre Dossier. J’ai appelé plusieurs fois et donc il faut les casiers judiciaires.

• Ce sujet a été modifié le il y a 1 année par nourwalid.

Bonjour,
Oui, il faut les casiers judiciaires français et marocains, si vous êtes d’origine marocaine.
Pour cela plus besoin d’aller à Rabat, on fait le demande en ligne et on peut choisir le tribunal de première instance où on souhaite le retirer.
C’est ce qu’on a fait le 24 octobre dernier au matin et il était prêt le même jour dans l’après midi.
Au moment du retrait, on présente juste sa carte nationale marocaine et on donne un timbre fiscal de 20 dirhams.
Bon courage
Jal

Même pour les français, on nous demande le casier marocain. Je l’avais commandé en ligne 15 jours avant d’arriver au Maroc et à mon arrivée il était prêt, autant à Ouarzazate qu’à Marrakech.

Bonjour . J ai comencer une kafala a fes et je suis arrivee a l etape de paris .mtn je sais plus comment ca marche ? C qui qui s occupe du dossier apres et c qui qui donne la reponse ? Sachant que j ai fais ni agrement ni enquête sociale . Je ss de nantes .merci pour vos reponse

Alors cela va durer quelques mois. Pourquoi avoir débuté une kafala sans enquête sociale ni agrément ? Depuis la circulaire de novembre 2016, ce n’est absolument pas raisonnable. Selon les départements l’enquête sociale est longue (plus de 6 mois parfois). Si elle est défavorable, et donc la kafala potentiellement refusée, l’enfant aura été apparenté pour rien.
Bref, contacte ton Conseil Départemental au plus vite. Je te souhaite qu’il soit pro kafala. Tu peux leur dire qu’un enfant t’a été attribué déjà mais que tu as évité de lui dire que tu étais sa maman, que tu t’es occupé de lui à l’orphelinat, que tu vas le voir régulièrement mais que tu l’a préservé de toute promesse au cas où tu aurais une enquête défavorable. C’est ce que j’avais fait dans le 54 et ils avaient apprécié.

Bonjour.
Alors c est le ministère des affaires étrangères de Rabat qui va recevoir ton dossier de la part du tribunal de Fès. Rabat communique avec Paris, et envoie un mail.
Le problème c’est que comme tu n as ni enquete ni agrément, ca va etre long…. c est minimum 6 mois pour l enquete sociale en situation normale quand on commence par ça. Et normalement il faut commencer par ça.
Appelle Paris et explique ton cas. Demande leur dans ce cas là, combien de temps ils mettent pour avoir une reponse du conseil général. Peut etre qu il peuvent faire plus vite mais c est tout de meme long.
Bon courage et j espère que ca ira plus vite que ce que je pense…
Donne nous des nouvelles.

• Cette réponse a été modifiée le il y a 1 année par nourwalid.

Bonjour,

Le service du Ministère de la justice va solliciter ton conseil départemental pour effectuer une enquête sociale vu qu’il ne te connaisse pas.
Tu devras les rencontrer un ou deux fois, peut-être plus en fonction de l’évaluation.
Faîtes bien attention, il est préférable de partir au maroc avec son agrément ou son ES.

J etais pas au courant du nouveau circulaire. J ai deja fai une kafala en 2015 a fes et j avais ni besoin de l agrement ni d une enquête social .c pour ca .kand ils m ont appele pour ma fille j ai fait les papiers comme avant et c la qui m ont dit on doit envoyer un dossier en france pour avoir leur avis .je sais mm pas a ki ils envoit . Et j ai appeler le service departemental de ma ville pour savoir s il recoivent un dossier de la ministeee de justice de paris pour une enquête elle ma dit non et que ils font pas d enquête social .il font que les agrement qu and un couple en demande voila .je commence a avoir peur avec tt ca .pour mon fils c etai si facile .il est arrive en france avant ses 3 mois

Ah d accord… il faut leur dire que ton conseil départemental ne fzit que des agréments et demande comment ca se passe dans ce cas là…. appelle meme aujourd’hui, n attend pas encore.. chaque jour compte..
Kheir inchallah

• Cette réponse a été modifiée le il y a 1 année par nourwalid.

Merci nora je viens de les contacter ils m ont dit que jamais ils sont recu une demande de paris pour enqueter sur quelqu un et que de tt facon ils font pas d enquette social .

C est parce qu ils n ont pas eu de kafala a gerer. Mais là c est le bureau d entraide judiciaire internationale donc ils auront pas le choix inchallah.

Fes exigera un agrément de toute façon (ou enquête sociale mais vu que ton département ne fait pas d’enquête sociale, ce sera donc l’agrément). Le juge ne jugera pas sans. Donc il faut à tout prix voir avec Paris en effet et expliquer. Un agrément c’est long, malheureusement il faut que tu t’y prépares. Je te souhaite que cela aboutisse. Prépare surtout tes entretiens car imagine si tu n’as pas l’agrément. Prépare bien tout ça et arme toi de patience mais passe les coups de fils pour au moins lancer ton dossier au plus vite. Courage.

Je viens d appeler, il m m’explique que des k ils reçoit le dossier ils envoient au conseil départemental. Je lui dis que je viens juste de les avoir au téléphone et ils font pas d enquete social .elle m a dis vous inquiétez pas kand on va leur envoyer les texte de loi ils seront obligé de le faire .mais elle sait pas combien de temps ca prend ca dépend des villes .et elle m a conseillé de preparer les casiers judiciaires pour moi et mon mari .sauf que je sais pas si il le donne a n importe qui a fes ou je dois me déplacer au maroc

• Cette réponse a été modifiée le il y a 1 année par nourwalid.

Alirs tu peux demander les casiers judiciaires en ligne sur http://casierjudiciaire.justice.gov.ma/Accueil.aspx?culture=fr-FR
Ru peux choisir où le récupérer, et si quelqu’ un a une procuration pour vous il peut aller le chercher

Merci pour le lien .j ai pas laisser de procuration .pour mon mari qui est francais il demande un casier d ici ou il doit avoir celui de rabat ? Merci

normalement, c est les 2.
mais demande déjà le français ici.

Nezhabilal,
Ce sont les casiers judiciaires français que tu dois demander et par rapport à ton CG ne t’inquiètes pas le Ministère de la Justice les contactera au moment voulu et il les mandatera pour te faire une enquête sociale ils n’auront pas le choix, cela prendra un peu plus de temps que pour ceux qui en ont déjà une c’est tout.
Maryiem

Bonjour maryiem merci pour ta reponse .oui c est ce k elle ma expliquer la dame que j ai eu au telephone a paris .pour les casiers judiciaires moi je ss marocaine pas encore naturalisée donc je peux pas avoir un casier ici je dois en demander au maroc ?

Salam.
Oui tu peux en demander un sur le lien que je t ai envoyé. Regarde s il y a une option pour qu il te l envoie en france. Sinon faudra le récupérer dans le tribunal de premiere instance de ton choix, c est ce que j ai fait en décembre.
Bonne journée

Nezhanabil,
Il me semble que même si tu n’es pas française tu peux avoir un casier judiciaire français puisque tu es résidente. Le Ministère de Paris veut le casier français, puisque nous en tant que français on peut avoir un casier judiciaire marocain donc y’a pas de raison.

Maryiem